Jacques Couturier

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De: Jacques COUTURIER
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000042383483(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jacques COUTURIER
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Marc SAUVEZ
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000034991875(source JORF)
nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: COUTURIER (Jacques)
affecté à la Trésorerie générale (Saône-et-Loire)
Objet:
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place
6. Les contrôleurs principaux du Trésor public
JORFTEXT000019944570(source JORF)
habilitation
18 Décembre 200818/12/2008
De: Couturier (Jacques)
affecté à la trésorerie générale (Saône-et-Loire)
Objet:
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place
6. Les contrôleurs principaux du Trésor public
JORFTEXT000000158382(source JORF)
habilitation
14 Novembre 200714/11/2007
De: Couturier (Jacques)
affecté à la trésorerie générale de Saône-et-Loire
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les contrôleurs principaux du Trésor public
JORFTEXT000000816600(source JORF)
habilitation
20 Juillet 200620/07/2006
De: Couturier (Jacques)
affecté à la trésorerie générale de Saône-et-Loire
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les contrôleurs du Trésor public
JORFTEXT000000812652(source JORF)
habilitation
11 Août 200511/08/2005
De: Couturier (Jacques)
affecté à la trésorerie générale de Saône-et-Loire
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les contrôleurs du Trésor public
JORFTEXT000000783695(source JORF)
habilitation
29 Juillet 200429/07/2004
De: Couturier (Jacques)
affecté à la trésorerie générale de Saône-et-Loire
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les contrôleurs du Trésor public
JORFTEXT000000780525(source JORF)
habilitation
10 Août 200310/08/2003
De: Couturier (Jacques)
affecté à la trésorerie générale de la Côte-d'Or
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les contrôleurs du Trésor public
JORFTEXT000000778364(source JORF)
habilitation
25 Avril 200225/04/2002
De: Couturier (Jacques)
Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000403720(source JORF)
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Couturier (Jacques)
(Comité central des armateurs de France [CCAF])
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande et à la pêche
représentant les armateurs et les personnels navigants ainsi que les conseillers au tribunal administratif de Bordeaux qui siégeront à cette commission régionale de conciliation de Bordeaux (commerce et pêche)
1. En ce qui concerne la marine de commerce
a) Représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil au tribunal administratif de Bordeaux qui siégeront à cette commission régionale de conciliation de Bordeaux (commerce et pêche)
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux qui siégeront à cette commission régionale de conciliation de Bordeaux"
JORFTEXT000000200528(source JORF)
nomination
10 Juillet 199710/07/1997
De: Couturier (Jacques)
(C.C.A.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Bordeaux
1. En ce qui concerne la marine de commerce
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
Direction régionale des affaires maritimes de Bordeaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000356841(source JORF)
nomination
14 Mars 199214/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.